Les dirigeants et joueurs  de l’US BASSOISE s'engagent à construire un club dont les valeurs essentielles sont :
·         La rigueur et l'engagement, 
-         L'esprit de famille et la convivialité,
·         Le respect de chacun,
·         La motivation et l'envie de se surpasser,
·         La solidarité et la loyauté,
·         L'esprit FAIR-PLAY qui doit animer chacun dans la pratique du sport.
·         Ainsi pour que le club puisse fonctionner dans les meilleures conditions, il est important que tous les acteurs de la vie du club acceptent de respecter quelques règles simples.
Chapitre I : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1 : Tout Adhérent au US BASSOISE s'engage à respecter dans son intégralité le présent règlement.
Art. 2 : Le Comité Directeur gère les actions de l’association sous l'autorité du Président.
Art. 3 : Le Président (ou toute personne mandatée par lui) est seul habilité à communiquer des informations importantes concernant la vie de l’association et est le seul habilité à convoquer des parents ou licenciés au nom du club.
Art. 4 : Toute personne désirant adhérer à l’association doit :
- acquitter son adhésion 30 € ou sa licence. Si la demande lui est formulée, des facilités de paiement pourront être accordées.
- signer ce règlement intérieur. Si le Joueur est mineur, il sera signé par son représentant légal.
Art. 5 : Tout Adhérent qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au sein de l’association, Il s'engage à remettre sous huitaine tous les documents de l’association en sa possession .
Art.6 : Toute personne adhérant  à l’association la représente . Il lui appartient donc d'avoir un comportement et une tenue irréprochables. 
Art. 7: Tout Adhérent à l’association ne peut prendre un engagement avec un autre club de football sans avoir informé le Président s’il a déjà un engagement au club.
Art. 8 : Les vice-présidents peuvent être mandatés par le Président pour représenter l’association à des réunions extérieures (Ligue, Fédération, District, Mairie, autres instances) . 
Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX JOUEURS, AUX ENTRAINEURS ET EDUCATEURS, AUX SALARIES ET AUX DIRIGEANTS
A) JOUEURS
Art. 9 : Il est fourni à tous les Joueurs un calendrier des entraînements et  des compétitions  les concernant via le site internet.
Art. 10 : Tout Joueur licencié doit se tenir à la disposition du club en acceptant :
- Le calendrier des entraînements fixé par les entraîneurs.
- Les décisions prises par les entraîneurs, éducateurs et dirigeants.
- Les contraintes imposées par les compétitions dans lesquelles le club est engagé.
Art. 11 : Tout Joueur doit honorer les convocations aux entraînements, aux stages et aux matchs  En cas d'empêchement le joueur doit avertir l'Entraîneur le plus rapidement possible.
Art. 12 : Tout Joueur absent ou en retard à l'entraînement de manière récurrente  pourra être sanctionné.
Art. 13 : Tout Joueur s’étant engagé à assurer un encadrement à l'école de football doit assumer sa tâche avec assiduité. 
Art. 14 : Tout Joueur s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, des Joueurs, Dirigeants et Educateurs .
Art. 15 : Tout Joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S'il a une observation à formuler, c'est par l'intermédiaire de son capitaine qui a seul qualité pour intervenir .
Art. 16 : Tout Joueur sanctionné pour une attitude incorrecte ou un écart de langage grave  peut être convoqué par la Commission d’Ethique,
Art 17 : La Commission Ethique se compose de licenciés nommés, toute décision doit être validée par le Conseil d’Administration.
Art 18 : En cas de faute grave mettant en cause les valeurs fondamentales du club, comme le dénigrement systématique ou les propos diffamatoires, le Président a autorité pour porter plainte.
Art. 19 : Tout Joueur est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par le club à domicile ou à l’extérieur. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur.
Art. 20 : Tout Joueur blessé même légèrement doit immédiatement, en aviser l'Entraîneur et le Secrétariat du club, et se faire examiner par un médecin. En cas de manquement à cette règle, le club ne peut être tenu responsable de quelque préjudice subi par l'intéressé.
Art. 21: Avant toute pratique, la licence devra obligatoirement être validée par un médecin selon la périodicité prévue.  
Art. 22 : Le joueur devra signer la charte sur le respect et la respecter.
 B) ENTRAINEURS, EDUCATEURS, SALARIES
Art. 23: Le choix des Entraîneurs et Éducateurs est validé par le Conseil d’Administration. Tout Entraîneur et Éducateur a pour mission de mettre en œuvre les actions d’animation et de formation dans le cadre du projet sportif défini par le Responsable Technique .
Art. 24 : tout Salarié a obligation de respecter les dispositions de son contrat de travail en particulier les horaires.
Art. 25 : Tout Salarié, Entraîneur et Éducateur est le premier dépositaire des valeurs, des normes et du code interne qui caractérisent le club. Il doit être le premier à avoir un comportement irréprochable. Il doit être, par sa tenue, un exemple en particulier pour les Joueurs qui sont sous son autorité.  
Art. 26 : Tout Entraîneur et Éducateur doit, en l’absence de Dirigeant, après chaque match :
- Restituer les licences utilisées.
- Remettre la feuille de match le jour même.
- Fournir les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre dès que possible.
Art. 27 : Tout Entraîneur et Éducateur est garant des équipements et matériels confiés à son équipe par le club. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements et matériels restent en bon état.
Art. 28 : Les Éducateurs sont chargés d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d'informations relatives à la vie du club et de leur équipe.
C) DIRIGEANTS ACCOMPAGNATEURS
Art. 29 : Les Dirigeants accompagnateurs  sont nommés par le Conseil d’Administration.
Art. 30 : Tout Dirigeant a pour mission, d'aider et d'assister l'Éducateur dans les tâches administratives et relationnelles et de faciliter en y participant activement l’organisation et le déroulement des rencontres (feuille de match, licences, arbitre de touche, délégué à la police, voire arbitrage en cas d'absence d'arbitre).
Art. 31 : A l’instar des Éducateurs, tout Dirigeant est chargé d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d'informations relatives à la vie du club et de son équipe.
Art 32: Au cours des matchs et des entraînements, il épaule l'entraîneur ou l'éducateur avant et après la rencontre, mais n'intervient pas pendant la rencontre.
Art 33 : Tout dirigeant s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, des Joueurs, Dirigeants et Educateurs des équipes . Tout dirigeant doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable.
Art 34 :   En cas d’absence à une convocation le dirigeant doit se faire remplacer en faisant lui-même la démarche et il en avertit si possible le club.
Chapitre III : LES PARENTS (représentant légal pour les mineurs)
En inscrivant leur enfant dans le club, les parents prennent connaissance du règlement intérieur qu'ils doivent respecter et faire respecter par leur enfant. La sécurité des enfants passe par leur implication au sein du club. Les parents doivent :
Art 35 : Accompagner leurs enfants sur les lieux des entraînements et des matchs. Avant de quitter leur enfant, ils s'assurent que l'encadrement est présent.
Art 36 : Respecter les heures de début et de fin de séances d'entraînements et de matchs. Prévenir le dirigeant en cas d'absence ou de retard. En dehors des horaires fixés par les éducateurs, la responsabilité de l’US BASSOISE n'est pas engagée.
Art 37 : Accompagner l'équipe le plus souvent possible et/ou s'assurer qu'il y a assez de véhicules pour le transport des joueurs avant le départ.
Art 38 : Fournir à l'enfant une tenue vestimentaire de rechange propre ainsi qu'une paire de chaussures.
Art 39 : Prévenir le dirigeant de l’équipe 48h à l'avance en cas d'absence de l’enfant pour un match (sauf cas particulier).
Art 40 : Faire les démarches auprès des autres parents pour se faire remplacer en cas d’indisponibilité à assurer son tour de voiture,

Fait à Bas en Basset le 25 février 2018

Le Président